
Délibération DEL41 Centres multi-accueil Règlement de Fonctionnement et Projet EtablissementANNEXE2
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Délibération DEL41 Centres multi-accueil Règlement de Fonctionnement et Projet EtablissementANNEXE1
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Délibération DEL41 Centres multi-accueil Règlement de Fonctionnement et Projet Etablissement
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Délibération DEL40 Modification règlement intérieur restauration scolaire
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Délibération DEL39 Convention de financement opération Notre école, faisons-la ensemble
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Délibération DEL39 Convention de financement opération Notre école, faisons-la ensembleANNEXE
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Délibération DEL38 Adhésion à l’association Réseau des Professionnels Passa Païs Veloccitanie
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Délibération DEL38 Adhésion à l’association Réseau des Professionnels Passa Païs VeloccitanieANNEXE
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Délibération DEL37 Désignation délégué Conseil d’établissement ensemble scolaire privé Jeanne d’Arc Saint-Jean Notre-Dame
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Délibération DEL36 Désignation délégué Conseil d’Administration Collège Marcel Pagnol
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Décision DEC25 Bail commercial avec M. et Mme Jean-Paul PUJOL Local commercial 15 Place Gambetta
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Décision DEC24 Avenant n°2 Marché Travaux de voirie et trottoirs rue St Jacques et Champ de la Ville
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