
Arrêté ARR714 Délégation fonctions officier Etat-civil Cécile CHABBERT Conseillère Municipale le 30.12.23.
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Conseil municipal du 12.12.2023 – Ordre du jour
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Arrêté ARR701 Interdiction de tourner à gauche Intersection Chemin de La Lauze-av. de La Richarde
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Arrêté ARR699 Alignement voie communale chemin de La Higue au droit de la parcelle i332
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Arrêté ARR693 Nomination représentants associations CA CCAS
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DECISION DEC33 Marché d’assurance – attribution lots 1 à 5 pour une durée de 5 ans à compter du 1er Janvier 2024
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Arrêté ARR669 Alignement de la voie communale rue du Midi au droit de la parcelle section AM n°251
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Décision DEC32 Virements de crédits
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Arrêté ARR667 Interdiction stationnement camping-cars parkings Champ de la Ville – Site de La Resse – Les Montagnès
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Décision DEC31 Indemnité d’assurance Crédit Mutuel sinistre véhicule choc trottinette
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Arrêté ARR664 Autorisation de travaux sur ERP Aménagement V&B 5 rue de Gramentès
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Arrêté ARR647 Régie de recette du Musée Maison des Mémoires – Fixation des tarifs
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