
Décision DEC23 Avenant n°1 marché travaux de réfection de voirie et trottoirs rue de la Vitarelle
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Décision DEC22 Avenant n°1 marché travaux d’aménagement rue Méjanel
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Décision DEC21 Avenant n°1 marché travaux de réfection de voirie et trottoirs rue Louise Marillac
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Décision DEC20 Indemnité d’assurance sinistre sur mât d’éclairage public du 30 août 2022
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Arrêté ARR392 Rétrocession de la case cinéraire n°51 acquise le 12 Décembre 2019
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Arrêté ARR391 Numérotage de la voie dénommée Route des Usines
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Arrêté ARR388 Numérotage de la voie dénommée Route de Carcassonne
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Autorisation pénétrer propriétés privées préfet 2023
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Procès-verbal Conseil Municipal 12 Avril 2023
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Liste des Délibérations Conseil Municipal du 5 JUILLET 2023
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Arrêté ARR395 Autorisation de travaux sur ERP refusée Travaux aménagement bar-salle de jeux 1 avenue Jean Mermoz
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Décision DEC19 Indemnité BPCE Assurance IARD sinistre barrière parking de la Joie
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