
Arrêté ARR353 Autorisation Occupation Domaine Public Café le Paris 20 et 21 Juin 2026
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Arrêté ARR352 Autorisation Occupation Domaine Public Pam’et la crèperie 20 Juin 2026
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Arrêté ARR351 Autorisation Occupation Domaine Public Cep’t secret 20 et 21 Juin 2026
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Arrêté ARR350 Autorisation Occupation Domaine Public Kiosque à journaux Les Montagnès
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Arrêté ARR364 Délégation temporaire et exceptionnelle Fonctions officier Etat Civil Alexandre CÈNES le 20 Juin 2026
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Décision DEC09 Avenant n°2 Marché CHEVRIN GELI Travaux restauration abat-sons
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Décision DEC08 Indemnité assurance Sinistre 10 cité des Châtaigniers du 31 Mars 2026
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Liste des délibérations Conseil Municipal 5 Juin 2026
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Délibération DEL77 Installation Conseillère Municipale
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Délibération DEL78 Modification composition commissions municipales
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Délibération DEL79 Elections sénatoriales du 27 Septembre 2026 – Election de 9 suppléants
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Arrêté ARR382 Création 2 emplacements de stationnement 15min 6 et 7 Place Notre Dame
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