
Arrêté ARR747 Autorisation de travaux sur ERP Aménagement micro-crèche Babidou local 8 rue de La Barre
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Décision DEC21 Marchés entreprise EIFFAGE ROUTE Grand-Sud Travaux de réfection de voirie programme 2024
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Ordre du Jour Conseil Municipal 11 DECEMBRE 2024
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Arrêté ARR748 Limitation tonnage des véhicules Chemin des Bruyères
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Arrêté ARR717 portant prescription de la 3ème modification du Plan Local d’Urbanisme
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Décision DEC20 Indemnité assurance Groupama Sinistre potelets Quai de l’Arnette
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Décision DEC19 Demande subvention DETR Vidéoprotection urbaine
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Arrêté ARR704 Permis de détention délivré à Mme LOUICHE épouse BARANTIN Stéphanie Staffordshire Terrier Américain de 2ème catégorie
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Arrêté ARR650 Autorisation de travaux sur un ERP Fondation Armée du Salut Aménagement de places de Lits d’Accueil Médicalisés (LAM) Résidence Foch 2 av. Maréchal Foch
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Arrêté ARR656 Interdiction d’utilisation des terrains de sports du 18 au 20 octobre inclus
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Arrêté ARR639 Interdiction de regroupement de plus de trois personnes sur la voie publique
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Arrêté ARR613 portant alignement de la voie communale Chemin de La Planète au droit de la parcelle cadastrée section G n°11 et 12
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