Délibération DEL20 Répartition des crédits scolaires BP2025
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Affichage légal
Délibération DEL21 Aide à l’implantation commerciale
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL22 Aide à l’installation système de défense contre les intrusions
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL23 Aide uniformisation équipement des terrasses des cafetiers et restaurateurs installés sur le domaine public
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL24 Aide financière pour l’élimination des nids de frelons asiatiques
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL25 Tableau des effectifs du personnel communal au 1er Mai 2025
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL26 Plan Local d’Urbanisme – Approbation de la troisième modification
pdf - 2 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL27 Création d’infrastructures sportives à La Molière – Demande de subventions
pdf - 2 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL28 Défense des forêts contre les risques d’incendie Equipement de la piste du Saint Brais
pdf - 2 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL29 Mise en œuvre des amendes administratives – Autorisation préalable de mise en location dit permis de louer
pdf - 2 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL30 Habilitation au titre des Demandes d’Autorisation de Travaux Délégation Conseil Municipal
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25
Délibération DEL31 Aide à la rénovation de façades vitrines et menuiseries
pdf - 1 Mo
Ouvrir le document18/04/25