
Arrêté ARRR008 Autorisation exploitation licence de taxi et emplacements réservés pour l’année 2025 EURL Taxi DARDE
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Arrêté ARR007 Autorisation exploitation licence de taxi et emplacements réservés Société Sud Taxi Service
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Décision DEC02 Tarifs Plancher et Plafond fixés par la CAF pour les centres Multi Accueil au 1er Janvier 2025
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Arrêté ARR023 prescrivant la réalisation d’une enquête publique relative à la 3ème modification du Plan Local d’Urbanisme
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Arrêté ARR009 Fixation des tarifs forfaitaires des redevances de stationnement sur le parking de La Resse
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Décision DEC01 Convention honoraires Me ARNAUD-LAUR Procédure expropriation pour cause d’utilité publique Immeuble 3 rue de la Libération
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Arrêté ARR013 Mise en demeure de faire procéder à une évaluation comportementale chien mordeur
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Décision DEC26 Demande d’aides financières auprès des co-financeurs dans le cadre des travaux de réhabilitation de la Place Gambetta
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Décision DEC25 Convention d’Honoraires Me ARNAUD LAUR contentieux urbanisme
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Arrêté ARR770 Arrêté alignement voie communale Chemin de Sagneredonde au droit de la parcelle cadastrée section AT n°745
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Délibération DEL88 Dénomination d’un lieu public au nom de Lucien MIAS
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Délibération DEL89 Avis du Conseil Municipal sur l’ouverture des commerces le dimanche au titre de l’année 2025
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