Délibération DEL16 Attribution de subventions annuelles aux associations inscrites au BP 2025
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Délibération DEL16 Attribution de subventions annuelles aux associations inscrites au BP 2025 ANNEXE
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Délibération DEL17 Attribution de subventions de fonctionnement
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€ ANNEXE 1
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€ ANNEXE 2
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€ ANNEXE 3
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Arrêté ARR235 Consignation auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Procédure abandon manifeste lot4 immeuble Jamme de Lagoutine
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€ ANNEXE 4
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€ ANNEXE 5
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Délibération DEL18 Conventions financières et d’objectifs – Attribution de subventions supérieures à 23000€ ANNEXE 6
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Arrêté ARR252 Autorisation de travaux sur un ERP Travaux remplacement système SSI immeuble Fuzier 2 rue Henri Gardet
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