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Délibération DEL72 Enquête publique demande autorisation environnementale Sté Boissezon Energie-Valorem Parc éolien Commune de Boissezon – Avis du Conseil MunicipalANNEXE

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25/09/24

Délibération DEL73 Décisions Modificatives Budget Principal

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25/09/24

Délibération DEL73 Décisions Modificatives Budget PrincipalANNEXE

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25/09/24

Délibération DEL74 Exonération Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) en faveur des immeubles situés en Zone France Ruralités Revitalisation

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25/09/24

Délibération DEL75 Aide à l’implantation commerciale

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25/09/24

Délibération DEL76 Aide financière pour l’élimination des nids de frelons asiatiques

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25/09/24

Délibération DEL77 Aide à l’acquisition de dispositif de lutte contre les moustiques

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25/09/24

Délibération DEL78 Ajustement tableau des effectifs – Quotité des postes de travail du personnel affecté aux établissements scolaires

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25/09/24

Délibération DEL78 Ajustement tableau des effectifs – Quotité des postes de travail du personnel affecté aux établissements scolairesANNEXE

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25/09/24

Délibération DEL79 Instauration RIFSEEP

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25/09/24

Délibération DEL80 Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn

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25/09/24

Délibération DEL81 Revente par l’Etablissement Public Foncier du Tarn de l’immeuble situé 9 Place Olombel à la SCI MACALICO

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25/09/24