
Délibération DEL36 Aire de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine AVAP – Approbation du projet ANNEXE2
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Arrêté ARR265 Autorisation de travaux modification d’enseigne Dénivelé Positif 7 Cours René Reille
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Arrêté ARR270 Institution d’une régie de recettes des activités périscolaires auprès du service financier de la Ville
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Arrêté ARR260 Numérotage de la voie dénommée Cours René Reille
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Arrêté ARR243 Sous régie de recette Centre multi accueil Jeanne Mazel – Nomination de Mme Pascale BOUISSET mandataire
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Arrêté ARR245 Alignement parcelle cadastrée section L. n°1124 au droit la voie communale dénommée route du Rocher de la Vierge
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Arrêté ARR229 Prescrivant le numérotage de la voie dénommée Rue du Paradis
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Arrêté ARR180 portant alignement des parcelles cadastrées section K n°456, 457 et 893 sis Les Montagnès
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Arrêté ARR208 portant alignement de la voie Impasse des Tonneliers au droit de la parcelle cadastrée section AL n°239
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Décision DEC05 Demande aide financière auprès Région Occitanie Organisation Trail de La Passerelle
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Délibération DEL15 Rapport d’activité CACM 2022
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Délibération DEL16 Vote du Budget Primitif 2024 – Budget Principal
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