
Arrêté ARR743 Interdiction de circulation rue de Gramentès sauf riverains
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Arrêté ARR724 Règlementation des marchés de plein vent
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Arrêté ARR735 Tarifs facturés aux usagers des services municipaux au 19 Décembre 2023
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Procès-verbal Conseil Municipal 11 Octobre 2023
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Liste des délibérations CM du 12 Décembre 2023
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Arrêté ARR714 Délégation fonctions officier Etat-civil Cécile CHABBERT Conseillère Municipale le 30.12.23.
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Conseil municipal du 12.12.2023 – Ordre du jour
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Arrêté ARR701 Interdiction de tourner à gauche Intersection Chemin de La Lauze-av. de La Richarde
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Arrêté ARR699 Alignement voie communale chemin de La Higue au droit de la parcelle i332
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Arrêté ARR693 Nomination représentants associations CA CCAS
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DECISION DEC33 Marché d’assurance – attribution lots 1 à 5 pour une durée de 5 ans à compter du 1er Janvier 2024
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Arrêté ARR669 Alignement de la voie communale rue du Midi au droit de la parcelle section AM n°251
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