
Délibération DEL90 Rapport d’activité 2023 CACM
Ouvrir le document 
Délibération DEL91 Rapport prix et qualité du service eau potable 2023 et rapport prix et qualité service assainissement collectif 2023
Ouvrir le document 
Délibération DEL92 Décisions Modificatives 2 – Budget Principal
Ouvrir le document 
Délibération DEL92 Décisions Modificatives 2 – Budget Principal ANNEXE
Ouvrir le document 
Délibération DEL93 Autorisation d’engagement et de liquidation des dépenses d’investissement avant vote BP
Ouvrir le document 
Délibération DEL94 Acompte sur le versement des subventions annuelles de fonctionnement
Ouvrir le document 
Délibération DEL95 Attribution de subventions de fonctionnement
Ouvrir le document 
Délibération DEL96 Ajustement de l’inventaire et de l’état de l’actif
Ouvrir le document 
Délibération DEL97 Aide à l’implantation commerciale
Ouvrir le document 
Délibération DEL98 Aide financière pour l’élimination des nids de frelons asiatiques
Ouvrir le document 
Délibération DEL99 Aide à l’acquisition de dispositif de lutte contre les moustiques
Ouvrir le document 
Délibération DEL100 Tableau des effectifs au 1er Janvier 2025
Ouvrir le document