
Procès-verbal Conseil Municipal 17 Septembre 2024
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Conseil Municipal 11 Décembre 2024 Liste des délibérations
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Arrêté ARR769 Création de 5 emplacements de stationnement 15 min avenue Foch
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Arrêté ARR768 Stationnement interdit sur 4 places de stationnement Parking André Chamson sauf personnel de la MSP
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Décision DEC24 Indemnité assurance suite à sinistre sur un potelet rue du Galinier
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Décision DEC23 Indemnité assurance suite à sinistre sur un mât avec panneaux directionnels rue Gaston Cormouls
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Décision DEC22 Indemnité assurance suite à sinistre sur un potelet 7 rue du Moulin
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Arrêté ARR747 Autorisation de travaux sur ERP Aménagement micro-crèche Babidou local 8 rue de La Barre
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Décision DEC21 Marchés entreprise EIFFAGE ROUTE Grand-Sud Travaux de réfection de voirie programme 2024
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Ordre du Jour Conseil Municipal 11 DECEMBRE 2024
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Arrêté ARR748 Limitation tonnage des véhicules Chemin des Bruyères
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Arrêté ARR717 portant prescription de la 3ème modification du Plan Local d’Urbanisme
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