
Décision DEC14 Virements de crédits
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Ordre du Jour Conseil Municipal 17 SEPTEMBRE 2024
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Arrêté ARR523 portant alignement de la voie communale Chemin de La Lauze au droit de la partie de parcelle cadastrée section AX n°451
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Arrêté ARR387 portant alignement de la voie communale rue de la Pensée Sauvage au droit de la parcelle section L n°454
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Refus autorisation de travaux sur ERP Aménagements Association Le Globe au 34-36 rue Saint Jacques
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Arrêté ARR494 Arrêté prescrivant le numérotage de la voie dénommée rue Henri Gardet – Modifications
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Arrêté ARR481 Arrêté prescrivant le numérotage du Cours René Reille – Modification
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Décision DEC13 Marché avec la Société BUCEREP pour la gestion des encarts publicitaires à paraître dans le bulletin municipal
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Décision DEC12 Marché avec la Société API restauration pour la fabrication des repas des cantines scolaires des écoles publiques de la Ville
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Arrêté ARR461 Régie des droits de place – Acte de nomination d’un mandataire suppléant
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Décision DEC11 Modification tarifs fixés par la CAF pour les centres multi accueil Jeanne Mazel et La Lauze au 1er Septembre 2024
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Délibération DEL42 Modification du règlement de la restauration scolaire
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