
Délibération DEL51 Convention pour l’organisation d’un feu d’artifice commun à 5 Villes du bassin mazamétain
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Délibération DEL51 Convention pour l’organisation d’un feu d’artifice commun à 5 Villes du bassin mazamétain Annexe
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Délibération DEL52 Garantie emprunt Association Sainte Marie – Acquisition immeuble 34 bis rue Meyer – annule et remplace délibération 20 Mars 2024
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Délibération DEL53 Garantie emprunt Association Ste Marie – Travaux immeuble 34 bis rue Meyer – annule et remplace délibération 20 Mars 2024
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Délibération DEL54 Produits irrécouvrables
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Délibération DEL55 Aide à l’implantation commerciale
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Délibération DEL56 Aide à l’installation d’un système de défense contre les intrusions
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Délibération DEL57 Aide financière pour l’élimination des nid de frelons asiatiques
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Délibération DEL58 Aide financière pour l’acquisition de dispositif de lutte contre les moustiques
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Délibération DEL59 Aide pour l’uniformisation de l’équipement des terrasses des cafetiers et restaurateurs installés sur le domaine public
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Délibération DEL60 Modification tableau des effectifs – Prise en compte de la quotité de certains postes de travail
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Délibération DEL60 Modification tableau des effectifs – Prise en compte de la quotité de certains postes de travail Annexe1
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