
Arrêté ARR608 Cessation exploitation Gîte des Lombards Etablissement Recevant Public
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Arrêté ARR681 Délégation temporaire fonctions officier état-civil A CENES Conseiller Municipal 24.10.26
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Décision 2026-DEC43 Marché entreprise AVEROUS Travaux aménagement piste forestière du Sambrès DFCI
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ARR636 Autorisation de stationnement en vue exploitation licence taxi
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ARR655 Modalité organisation soirée FESTY CLUB 24 Octobre 2026 La Halle
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2026-ARR594 Régie d’avance-Acte de fin de fonction et de nomination d’un régisseur titulaire et d’un mandataire suppléant
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ARR665 Règlementation de la circulation rue Gaston Cormouls Houlès le 16 Octobre à l’occasion de l’animation 100% Filles
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ARR662 Règlementation de la circulation rue Gaston Cormouls Houlès les 10 et 11 Octobre 2026 à l’occasion de l’animation Mazamoules
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Procès-verbal Conseil Municipal 8 Juillet 2026
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Liste des délibérations Conseil Municipal 30 Septembre 2026
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Délibération DEL99 Installation d’un Conseiller Municipal
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Délibération DEL100 Modification de la composition des commissions municipales
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